[DRAFT — placeholder] Cette page attend la relecture du propriétaire. Ne pas utiliser comme version définitive avant mise à jour du statut “Brouillon”.

Légal · SyntIA

Conditions générales de vente

Cadre contractuel des prestations de l’Offroi SAS.

Dernière mise à jour : 3 août 2026

1. Champ d’application

Les présentes CGV régissent l’ensemble des relations commerciales entre Offroi SAS et ses clients professionnels…

2. Commandes

Toute commande emporte acceptation pleine et entière des présentes CGV…

3. Prix

Les prix sont exprimés en euros hors taxes. Les tarifs sont confirmés par devis…

4. Livraison

Les délais de livraison sont indicatifs ; un retard raisonnable ne peut fonder une réclamation…

5. Responsabilité

L’éditeur ne saurait être tenu responsable d’un usage non conforme du produit personnalisé…

6. Droit applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence du Tribunal de commerce de Paris.

Nous contacter

Nous contacter